CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Alexandra Hearth (Ci-après nommée le Prestataire) est une société de prestations d'accompagnement  (incluant les volets coaching de vie et somatothérapie) qui s’adresse à la fois aux clients particuliers et aux entreprises.
Les présentes conditions générales de ventes (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations proposées sur le site internet https://www.coach-intuitive.fr et seront remises au client selon sa demande.

Ainsi, chaque contrat implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Le client s’engage donc à respecter les présenter CGV.

Le client particulier finançant sa prestation à titre privé est dénommé ci-après le client.
Le client dont la prestation est financée par l’entreprise est dénommé ci-après le client entreprise.

Les conditions générales de vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services suivants :

La société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH représentée par Madame Alexandra Hearth qui la dirige, est une société qui délivre à ses clients, particuliers ou professionnels, des prestations d'accompagnements, de coaching, de thérapie, de consulting, de mentoring en présentiel et à distance par l'intermédiaire de différentes plateformes de communication, dont notamment, Telegram, Facebook, Zoom, Whatsapp ainsi que des prestations de coaching en présentiel.

Les prestations de coaching, de mentoring et de consulting délivrées par la société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH peuvent se matérialiser sous différentes formes : vidéos de coaching pré- enregistrées, séances de coaching en présentiel ou à distance en groupe ou individuelles qui ont pour objectif d’amener les clients à des réflexions profondes et à des prises de conscience pouvant leur permettre de réaliser des évolutions majeures dans leur vie personnelle et dans leur vie professionnelle.

Les prestations de coachings délivrées par la société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH visent à amener à chaque client, de manière autonome, à atteindre ses objectifs, son plein potentiel et à trouver  un épanouissement dans les domaines qu’il souhaite travailler.

Les caractéristiques principales des Services proposés sont présentées sur le site internet https://www.coach-intuitive.fr

Le Client est tenu de prendre connaissance des CGV avant toute passation de commande. 

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://www.coach-intuitive.fr et prévaudront sur tout autre document.

Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Toute signature de contrat de prestations s’effectue selon le besoin du client / client entreprise après un entretien préalable avec lui. En effet, cela permet :

• Au client / client entreprise de tester la technique et de déterminer si elle lui convient.
• Au coach de faire un point détaillé́ sur la situation du client / client entreprise et voir si ses prestations sont une réponse appropriée aux besoins du client / client entreprise.
• Aux deux de décider s’ils ont envie de travailler ensemble.

A l’issue de l’entretien préalable et sous réserve que les deux parties veuillent travailler ensemble, le Prestataire proposera la prestation la plus appropriée aux besoins du client / client entreprise.

Une fois la prestation déterminée d’un commun accord, la prestatire envoie au client entreprise un contrat de coaching rédigé selon les textes en vigueur. Pour être valide, le contrat est dûment complété avec les noms, prénom et informations relatives au client.

Le contrat signé est à faire parvenir à la société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH au moins deux semaines avant le début du coaching par mail à contact@coach-intuitive.fr

Toute prestation de coaching entamée vaut acceptation de ces CGV.
En cas de financement par l’entreprise, au terme de l’entretien préalable avec le client entreprise, la prestataire fera parvenir à celle-ci un devis.

Tous les prix sont indiqués Hors Taxes (HT) et Toutes Taxes Comprises (TTC) au taux en vigueur. Ils sont fermes, non négociables et non révisables.

Le Prestataire se réserve toutefois le droit d’en modifier les prix à tout moment, notamment lors de proposition d’offres promotionnelles.

Les prix des Services sont fournis sur le site https://www.coach-intuitive.fr. Ils s’adressent au client. Toute prise en charge par l’entreprise fera l’objet d’un devis au tarif entreprise qui sera transmis à celle-ci.

Les prix sont basés sur la base d’une prestation effectuée soit en présentiel au cabinet du prestataire soit en distanciel (téléphone, visio-cpnférence). Toute demande de prestation en présentiel sur le lieu de travail du client entreprise fera l’objet d’une étude de faisabilité ainsi que d’une tarification spécifique prenant en compte le temps de transport du prestataire et autres frais inhérents (hotel, location de salle, …).

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ses frais.
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés / achetés.

Aucune séance ne sera effectuée sans règlement préalable. Toute séance non décommandée 48h à l’avance est due.

Il appartient au Client de sélectionner sur le site https://www.coach-intuitive.fr, les Services qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

• prendre connaissance des informations sur la prestation de coaching,
• choisir la prestation de coaching, le cas échéant avec certaines options,
• accepter les conditions générales de ventes,
• accepter, le cas échéant, le contrat de prestation de services spécifique à la prestation de coaching choisie,
• accepter la Charte ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH,
• suivre les instructions pour le paiement des accompagnements,
• obtenir la livraison des coachings selon le calendrier défini par la société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH.

Le Client recevra la confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu'un accusé de réception de la commande la confirmant.

Le Client recevra un exemplaire PDF des conditions générales de vente et ainsi que du contrat de prestation de services spécifique, le cas échéant.

Aux fins de la bonne réalisation de la commande, le Client s'engage à fournir des éléments d'identification véridiques et de respecter son engagement.

La société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH se réserve la possibilité de refuser la commande d'un client pour toute demande anormale ou pour tout autre motif légitime.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://www.coach-intuitive.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou tout autre litige.

7.1. Moyens de paiement acceptes
Le prix est réglé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• Carte bancaire via la plateforme Stripe (paiement sécurisé et crypte)
• Virement bancaire — coordonnées communiquées sur demande ou sur la facture
• Paiement via PayPal

Le Client reconnait explicitement disposer des droits d'utilisation du moyen de paiement sélectionné.

7.2. Paiement comptant
Sauf accord exprès du Prestataire, le prix est payable comptant en totalité au jour de la validation de la commande ou de la signature du contrat de prestation.

Aucune séance ne sera effectuée sans règlement préalable. La vente n'est considérée comme valide qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Prestataire.

7.3. Paiement fractionne — modalites et conditions
Le Prestataire propose, sous réserve d'acceptation expresse et selon la nature de la prestation souscrite, la possibilité de régler le prix en plusieurs versements.

7.3.1. Options disponibles
Les options de paiement fractionne suivantes peuvent être proposées, selon la prestation et son montant :

Note : La disponibilité du paiement fractionne est indiquée sur la page de chaque prestation ou précisée dans le devis transmis au Client / Client entreprise. Le Prestataire se réserve le droit de ne pas proposer cette option pour certaines prestations ou certains montants.

7.3.2. Conditions du paiement fractionne
Premier versement : le premier versement est exigible des la signature du contrat ou de la validation de la commande, prealablement a la premiere seance.

Frais de fractionnement : une majoration est appliquee sur le montant total de la prestation selon l'option choisie (voir tableau ci-dessus). Ces frais sont mentionnes explicitement sur le devis ou la proposition commerciale avant toute validation.

Echeancier : les dates de prelevement ou de virement de chaque echeance sont fixees d'un commun accord et formalisees dans le contrat de prestation ou le devis signe.

Engagement ferme : la souscription d'un paiement fractionne vaut engagement ferme et irrevocable du Client de regler l'integralite des echeances aux dates convenues.

7.3.3. Défaut de paiement d'une échéance

En cas de non-paiement d'une échéance à son terme, l'intégralité des sommes restantes devient immédiatement exigible, sans mise en demeure préalable.

En outre, des pénalités de retard au taux légal en vigueur seront appliquées automatiquement sur les sommes dues, à compter du jour suivant la date d'échéance.

Le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre les prestations en cours jusqu'au règlement intégral des sommes dues, sans que le Client puisse réclamer un quelconque remboursement des séances déjà réalisées.

7.4. Sécurité des paiements
Les données de paiement sont échangées en mode crypte grâce au protocole SSL. Les paiements par carte bancaire sont traites par Stripe, prestataire de paiement agréé. Le Prestataire n'a accès a aucune donnée bancaire du Client.

Les paiements effectués par le Client ne sont considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues.

7.5. Retard de paiement — dispositions générales
En cas de retard de paiement, des pénalités calculées au taux légal applicable sont acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité ni mise en demeure préalable.

Le retard de paiement entraine l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter.

Le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la fourniture de l'ensemble des services commandes par le Client en cas de non-respect des conditions de paiement, sans mise en demeure préalable.

7.6. Facturation
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client après chaque versement ou, pour les paiements comptants, lors de la fourniture des services commandes.

Toute séance non décommandée 48h a l'avance est due et sera facturée.

Les séances ont lieu du lundi au vendredi de 9h à 18h, par téléphone ou Whatsapp ou Zoom ou Facetime ou en présentiel et sont planifiées conjointement par le client / le client entreprise et le Prestataire.

Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes:  

• Par l'accès à des séances de coaching, d'accompagnements préenregistrées, d'une durée minimum d'une heure, accessibles sur un groupe privé en illimité et à vie dès le paiement de l’intégralité de l'accompagnement, 
• Par des séances de coaching, d'accompagnements de groupe à distance, d'une durée minimum d'une heure, délivrées en direct sur la plateforme Facebook ou par zoom, et accessibles ensuite de manière illimitée sous forme de visionnage en "replay" pour une durée d'une année.
• Par des séances d'accompagnement, de coaching individuel en présentiel (au cabinet de la prestataire) ou à distance (par Whatsapp, Telegram et Voxer ou toute autre plateforme et/ou par des échanges de messages écrits et vocaux sur les dites plateformes), d'une durée minimum de 1h à 1h15.

Le rythme des accompagnements, coachings de groupe et coachings individuels ainsi que des séances hebdomadaires peut être modulé de manière discrétionnaire par la prestataire en fonction de l'évolution des accompagnements, des coachings délivrés et des besoins des clients. 

Le prestataire propose des prestations pour le client entreprise sous forme de forfaits :

• Nombre de séances : de 6 à 8 + 1 entretien préalable + 1 séance de debrief 3 à 6 mois après la mission.
• Durée de chaque séance : de 1h à 1h30 selon les besoins estimés par le coach (ou 25 à 35 mn en cas de demi-séances)

À compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV par le Client lors de sa commande sur le site https://www.coach-intuitive.fr, le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et selon les modalités ci-dessus précisées.

Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de deux mois après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation.

Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure.

Les accompagnements, les coachings à distance pourront être délivrés par le prestataire dans les lieux de son choix sans aucune restriction, ni limitation.

À défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d'un délai de 48h à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations. Les réclamations devront être adressées par email à contact@coach-intuitive.fr

9.1. Rétractation :
Les clients, personnes physiques, ayant payé en ligne, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de validation de leur paiement matérialisant la conclusion du contrat.

Si le paiement en ligne est effectué dans un délai inférieur à 14 jours précédant la première séance de coaching, cette clause ne pourra être appliquée.

Le droit de rétractation peut être exercé, à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Prestataire aux coordonnées postales ou mail indiqués dans les informations légales des présentes CGV.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services commandés est remboursé.

Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Prestataire, de la notification de la rétractation du Client.

Conformément aux dispositions de l'article L. 121-21-8 du Code de la consommation, l'utilisateur ne pourra faire valoir son droit de rétractation une fois le produit mis à sa disposition, et les fichiers informatiques téléchargés, à partir du moment où celui-ci a donné son accord préalable exprès à l'exécution. 

9.2. Résiliation
Pendant les six premières semaines à compter de la date de fin du délai de rétractation, le client / client entreprise peut mettre un terme au contrat, unilatéralement, moyennant un préavis d’une semaine, par courrier, par mail ou verbalement lors d’une séance.

Le client /  client entreprise perd immédiatement son droit d’accès au Centre de ressources.

La prestataire reversera au client un montant équivalent à la somme forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées (y compris la séance préalable et les séances flash), selon les modalités précisées dans le contrat. Au-delà de ce délai de 6 semaines, l’intégralité de la somme sera due au prestataire.

Si la prestataire estime ne pas pouvoir apporter à son client / client entreprise, elle pourra à tout moment, mettre un terme au contrat, unilatéralement, par mail ou verbalement lors d’une séance.

La prestataire reversera au client un montant équivalent à la somme forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées (y compris la séance préalable et les séances flash), selon les modalités précisées dans le contrat.

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client / le client entreprise, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d'un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés.

Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Les Services fournis par l'intermédiaire du site https://www.coach-intuitive.fr du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu'il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

Personnes concernées au sens du présent article — Le terme 'Personne concernée' désigne toute personne physique identifiable dont les données sont traitées par le Prestataire : le Client particulier, le représentant légal ou le salarie du Client Entreprise, ainsi que tout visiteur du site. Le Client Entreprise, en tant que personne morale, ne bénéficie pas des droits RGPD en son nom propre - ces droits s'appliquent exclusivement aux personnes physiques agissant en son sein.

11.1. Collecte des données à caractère personnel
La collecte de données personnelles est nécessaire a la vente et à la réalisation des prestations confiées au Prestataire. Ces données sont récoltées uniquement pour l'exécution du contrat de prestation de services.

11.1.1. Client particulier
Les données collectées lors d'une commande sont : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail.

11.1.2. Client Entreprise
Les données collectées concernent les personnes physiques impliquées dans la relation contractuelle : nom, prénom, fonction, coordonnées professionnelles (email, téléphone) du signataire, du donneur d'ordre et, le cas échéant, du bénéficiaire de la prestation (personne coachée).

Les données relatives à la personne coachée dans le cadre d'un accompagnement entreprise sont strictement confidentielles. Elles ne sont en aucun cas communiquées à l'entreprise cliente, sauf accord express et écrit de la personne concernée. Ce principe est formalise dans le contrat tripartite.

11.1.3. Paiement en ligne
Dans le cadre du paiement des prestations via Stripe ou PayPal, des données financières sont saisies directement sur les plateformes de paiement sécurisées. Le Prestataire n'a accès a aucune donnée bancaire brute.

11.2. Destinataires des données
Les données sont réservées à l'usage exclusif de la Prestataire et de ses futurs collaborateurs, dans le strict cadre de l'exécution des prestations. Elles ne sont en aucun cas cédées, vendues ou louées à des tiers, sauf obligation légale ou accord express de la Personne concernée.

11.3. Limitation du traitement
Sauf accord express de la Personne concernée, ses données ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou de prospection commerciale.

11.4. Durée de conservation

• Données contractuelles : 5 ans à compter de la fin de la relation contractuelle (prescription responsabilité civile contractuelle)
• Données de facturation : 10 ans (obligation comptable et fiscale légale)
• A l'expiration de ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées

Lorsque les données à caractère personnel sont enregistrées, la Personne concernée est informée de la durée pour laquelle ses données seront conservées ou, lorsque cette durée ne peut être précisée, des critères utilisés pour la déterminer.

11.5. Sécurité et confidentialité
La Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques et logicielles pour protéger les données contre les altérations, destructions et accès non autorises. Le site dispose d'un certificat SSL garantissant le chiffrement des informations et transferts de données.

 La Prestataire ne peut toutefois garantir la sécurité absolue de la transmission des informations sur Internet, environnement par nature non complètement sécurisée.

11.6. Mise en œuvre des droits des Personnes concernées
En application du Règlement européen 2016/679 (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés, les Personnes concernées par le traitement de leurs données sur le site alexandra-muzotte.com disposent des droits énumérés aux articles 11.6.5 a 11.6.11 ci-après.

 Client Entreprise — Dans le cadre d'une prestation commandée par un Client Entreprise, les droits RGPD s'appliquent aux personnes physiques dont les données sont traitées (personne coachée, signataire du contrat, interlocuteur RH). Ces personnes exercent leurs droits directement auprès du Prestataire, en leur nom propre. Le Client Entreprise ne peut exercer ces droits qu'au nom des personnes physiques concernées et avec leur accord express.

 11.6.1. Données collectées, traitées et mode de collecte
Conformément à l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données respectent les principes suivants :

 Licite, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de la Personne concernée. A chaque collecte, il lui sera indiqué que ses données sont recueillies et pour quelles raisons.

Finalités limitées : la collecte et le traitement sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes CGV.

Minimisation : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis sont collectées.

Conservation limitée dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont la Personne concernée est informée (voir article 11.4).

Intégrité et confidentialité : le responsable du traitement s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

 Conformément à l'article 6 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement ne peuvent intervenir que si au moins l'une des bases légales suivantes est applicable :

• La Personne concernée a expressément consenti au traitement
• Le traitement est nécessaire a la bonne exécution d'un contrat
• Le traitement répond a une obligation légale
• Le traitement s'explique par une nécessité liée a la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique
• Le traitement relève de l'exécution d'une mission d'intérêt public ou de l'exercice de l'autorité publique
• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes et prives poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers

Lors de l'achat d'une prestation, la Personne concernée est informée que la Prestataire conserve dans ses systèmes informatiques une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

 11.6.2. Hébergement des données
Le site coach-intuitive.fr est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Les données collectées et traitées sont exclusivement hébergées et traitées en France.

 11.6.3. Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données à caractère personnel pour la société ALIANCIA – ALEXANDRA HEARTH peut être contacté directement :

• Par email : contact@coach-intuitive.fr
   

11.6.4. Données personnelles des personnes mineures
Conformément à l'article 8 du Règlement européen 2016/679 et a la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âges de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si la Personne concernée est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données puissent être collectées et traitées.

 11.6.5. Droits des Personnes concernées et procédures d'exercice
Conformément à la règlementation applicable, toute Personne concernée dispose des droits énumérés aux articles 11.6.6 a 11.6.10 ci-après.

Pour exercer l'un de ces droits, la Personne concernée adresse sa demande par email au responsable de traitement (coordonnées article 11.6.3), en joignant :

• ses nom et prénom
• son adresse e-mail
• si pertinent, son numéro de compte, d'espace personnel ou d'abonne
• une copie d'un justificatif d'identité en cas de doute sur l'identité du demandeur

Délai de réponse : le responsable du traitement répond dans un délai de 30 jours a compter de la réception de la demande. Ce délai peut être proroge de deux mois supplémentaires en cas de demande complexe ou de demandes multiples, sous réserve d'en informer la Personne concernée dans le premier mois (article 12 du RGPD).

Refus motivé : en cas de refus de faire droit à la demande, celui-ci doit être explicitement motive. La Personne concernée peut alors introduire une réclamation auprès de la CNIL ou saisir une autorité judiciaire (voir article 11.6.10).

 11.6.6. Droit d'accès, de rectification et a l'oubli
Toute Personne concernée peut consulter, mettre à jour, modifier ou demander la suppression de ses données personnelles.

Le droit à la suppression (droit à l'oubli) ne s'applique pas dans les cas suivants :

• les données sont nécessaires a l'exécution d'un contrat en cours
• leur conservation est requise par une obligation légale (ex : données de facturation sur 10 ans)
• elles sont nécessaires a la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice

 11.6.7. Droit à la portabilité des données
Toute Personne concernée peut demander la portabilité de ses données personnelles détenues par le Prestataire, dans un format structure, couramment utilise et lisible par machine, afin de les transmettre à un autre responsable de traitement.

 11.6.8. Droit à la limitation et droit d'opposition
Toute Personne concernée peut demander la limitation du traitement de ses données ou s'y opposer. Le Prestataire ne peut refuser cette demande que s'il démontre l'existence de motifs légitimes et impérieux prévalant sur les intérêts, droits et libertés de la Personne concernée, ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

 11.6.9. Droit de déterminer le sort des données après le décès
Conformément à la loi n 2016-1321 du 7 octobre 2016, toute Personne concernée peut organiser le devenir de ses données collectées et traitées en cas de décès, en adressant des directives au responsable du traitement.

 11.6.10. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente
Dans le cas où le responsable du traitement ne répond pas favorablement à une demande, la Personne concernée peut saisir :

• La CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) - www.cnil.fr - 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
• Ou tout juge compétent

 11.6.11. Obligations du responsable du traitement des données
Le responsable du traitement s'engage à :

• protéger les données à caractère personnel collectées et ne pas les transmettre a des tiers sans information préalable de la Personne concernée
• respecter les finalités pour lesquelles les données ont été collectées
• notifier la Personne concernée en cas de violation des données susceptible d'engendrer un risque pour ses droits et libertés
• rectifier ou supprimer les données sur demande légitime, sauf motif légal de conservation
• répondre à toute demande d'exercice des droits dans les délais prévus à l'article 11.6.5, et motiver tout refus

La Personne concernée peut exercer l'ensemble de ces droits en adressant sa demande au responsable de traitement selon les modalités précisées à l'article 11.6.5. Elle dispose également du droit de retirer son consentement a tout moment pour les traitements fondes sur le consentement, sans que cela ne remette en cause la licite des traitements antérieurs.

Le Client peut être invite à accepter de recevoir des communications informatives et commerciales de la part du Prestataire. Il pourra retirer cet accord a tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées article 11.6.3) ou en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chaque email.

12.1. Tous les documents remis, utilisés ou mis à disposition au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété́ intellectuelle et le copyright.

Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, modification totale ou partielle est interdite. En conséquence, le client s’interdit de transmettre, diffuser et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public ou d’un tiers sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

12.2. Le contenu du site https://www.coach-intuitive.fr est la propriété exclusive du prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de son contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Les  prestations de coaching délivrées par la société ALIANCIA - ALEXANDRA HEARTH visées dans les présentes CGV sont exclusivement réservées à un usage privé. Toute utilisation hors de ce cadre est strictement prohibée, dont notamment le transfert à des tiers, la projection publique, la revente et l’échange.

Le contenu des séances est confidentiel et la prestataire s’en tient au secret professionnel. Le code déontologique auquel elle se réfère est celui de l’EMCC. Il est annexé et fait partie intégrante de cet accord. Il spécifie sa conduite du coach vis-à-vis du client / client entreprise. La prestataire décline toute responsabilité pour les décisions professionnelles et personnelles du client / client entreprise pendant la période du coaching et successivement.

Les données relatives au client/ client entreprise sont strictement confidentielles et seront utilisées uniquement dans le cadre de l’accompagnement. Elle ne seront, à aucun moment et pour aucun motif, divulguées à des tiers, y compris les membres de la famille du client ou l’entreprise du client entreprise. Cela sera indiqué dans le contrat tripartite dans le cadre d’un accompagnement entreprise.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

15.1. Résolution amiable, étape préalable obligatoire
Médiation et modes alternatifs de règlement
En cas de litige ou de réclamation relatif à l'exécution des présentes CGV, le Client ou le Client Entreprise s'adresse en priorité à la Prestataire afin de rechercher une solution amiable, avant tout recours judiciaire.

Contact : Alexandra Hearth - conatct@coach-intuitive.fr

Aucune action judiciaire ne pourra être engagée sans qu'une tentative de résolution amiable n'ait préalablement été effectuée, sauf urgence ou mesure conservatoire.

 15.2. Médiation et modes alternatifs de règlement
Client particulier (B2C)
Le Client particulier est informe qu'il peut, en cas d'échec de la résolution amiable, recourir à :

Médiation conventionnelle
Tout Client particulier peut recourir à une médiation conventionnelle auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou a tout autre mode alternatif de règlement des différends (conciliation, arbitrage), conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

Médiateur compétent 
En l'absence d'adhésion a un médiateur sectoriel spécifique, le Prestataire s'engage à indiquer au Client, sur simple demande, le ou les médiateurs compétents dont il relève. Cette information sera également disponible sur le site alexandra-muzotte.fr.

Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL)
Conformément au Règlement (UE) n 524/2013, le Client particulier résident dans l'Union européenne peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :

Plateforme RLL : https://ec.europa.eu/consumers/odr

La mention de cette plateforme est obligatoire pour tout professionnel vendant en ligne à des consommateurs européens (Règlement UE 524/2013). Vérifiez que ce lien est également présent dans vos mentions légales et vos emails de confirmation de commande.

15.3. Juridiction compétente
Client particulier (B2C)
Conformément aux dispositions du Code de la consommation (article L.141-5), le Client particulier contractant en dehors de toute activité professionnelle peut, en cas de litige non résolu à l'amiable ou par médiation, engager une procédure devant :

• le tribunal du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat, ou
• le tribunal du lieu de la survenance du fait dommageable, ou
• le tribunal du lieu d'exécution de la prestation de services

Le Prestataire ne peut pas imposer au Client particulier une clause attributive de juridiction. Toute clause contraire serait réputée non écrite.

Client Entreprise (B2B)
Pour tout litige relatif aux opérations conclues en application des présentes CGV entre professionnels, et qui n'aurait pas fait l'objet d'un règlement amiable ou d'une médiation, compétence exclusive est attribuée au :

Tribunal de Commerce de Bordeaux Palais de la Bourse — 17 place de la Bourse — 33000 Bordeaux

Cette attribution de compétence s'applique même en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie ou de demande reconventionnelle, et ce nonobstant toute clause contraire qui pourrait figurer dans les documents commerciaux du Client Entreprise.

Précision sur la juridiction 
Le Tribunal de Commerce est compétent pour les litiges entre commerçants (B2B). Pour les litiges impliquant un Client non commerçant (particulier, salarie, association), c'est le Tribunal Judiciaire qui est compétent. La distinction entre les deux sous-articles ci-dessus garantit que la bonne juridiction est mentionnée selon le profil du client.

15bis.1. Divisibilité des clauses
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV venaient à être déclarées nulles ou inapplicables par application de la loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

La stipulation nulle ou inapplicable sera, dans la mesure du possible, remplacée par une stipulation qui s'en rapproche le plus quant à son contenu et à ses effets économiques.

15bis.2. Absence de renonciation
Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir, a un moment quelconque, d'une quelconque des clauses des présentes CGV ne peut être interprété comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites clauses.

15bis.3. Intégralité de l'accord
Les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord entre la Prestataire et le Client / Client Entreprise pour l'objet qu'elles définissent. Elles annulent et remplacent tout accord, promesse ou négociation antérieur portant sur le même objet.

 15bis.4. Modifications des CGV
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV a tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le Client / Client Entreprise.

En cas de modification substantielle des CGV, la Prestataire informera les Clients ayant un contrat en cours par email, avec un préavis raisonnable.

Le prestataire est installé en France d'une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s'agissant d'une personne morale, le lieu d'implantation de son siège social.

Aussi, les présentes CGV sont soumises à l'application du droit français, à l'exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.

Date ______________________

Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://www.coach-intuitive.fr sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de rétractation suivant les Conditions générales de Vente applicables.

À l'attention de la société

ALEXANDRA HEARTH
17 rue de Freycinet
33400 TALENCE

Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur la commande de la prestation de service ci-dessous :

-  Commande en date du

-  Numéro de la commande : ...........................................................

-  Nom du Client : ...........................................................................

-  Adresse du Client : .......................................................................

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Les Services commandés par le Client / Client Entreprise seront fournis selon les modalités suivantes, selon les prestations souscrites :

Séances de coaching individuel Par des séances de coaching individuel en présentiel (au cabinet du Prestataire à Talence ou Bordeaux, ou sur le lieu de travail du Client Entreprise sur devis spécifique) ou à distance (par Zoom, Whatsapp, Telegram, Voxer ou toute autre plateforme convenue entre les parties, et/ou par des échanges de messages écrits et vocaux sur lesdites plateformes), d'une durée minimum de 1h à 1h30.

Séances de coaching pré-enregistrées Par l'accès à des séances de coaching pré-enregistrées, d'une durée minimum d'une heure, accessibles sur un espace privé en illimité et à vie dès le paiement de l'intégralité de la prestation.

Séances de coaching de groupe à distance Par des séances de coaching de groupe à distance, d'une durée minimum d'une heure, délivrées en direct par Zoom, et accessibles ensuite de manière illimitée sous forme de visionnage en replay pour une durée d'une année à compter de la date de la séance.

Ateliers Par des ateliers collectifs, en présentiel ou à distance, d'une durée variable définie lors de la commande ou précisée dans le devis. Le programme, les objectifs et les modalités pratiques (lieu, plateforme, durée, nombre de participants) sont communiqués au Client / Client Entreprise préalablement à la tenue de l'atelier. Toute annulation par le Client moins de 48h avant le début de l'atelier ne pourra donner lieu à remboursement.

Conférences Par des interventions sous forme de conférences, en présentiel ou en visioconférence, dont les modalités (thématique, durée, format, lieu ou plateforme, nombre de participants) sont définies d'un commun accord et formalisées dans un devis ou un contrat d'intervention signé par les deux parties. Le Prestataire se réserve le droit d'adapter le contenu de l'intervention en fonction du public et du contexte, dans le respect des objectifs convenus.

Missions de conseil Par des missions de conseil ponctuelles ou récurrentes, en présentiel ou à distance, dont le périmètre, les livrables, les délais et les modalités de restitution sont définis dans un devis ou un contrat de mission spécifique signé par les deux parties préalablement au démarrage de la mission. Les livrables produits dans le cadre d'une mission de conseil restent la propriété intellectuelle du Prestataire jusqu'au paiement intégral de la mission.

Dispositions communes à l'ensemble des prestations

Le rythme et le calendrier des prestations sont définis conjointement par le Client / Client Entreprise et le Prestataire, sauf pour les ateliers et conférences dont les dates sont fixées à l'avance. Le Prestataire se réserve le droit d'adapter les modalités de fourniture des prestations en fonction de l'évolution des besoins du Client, dans le respect des objectifs convenus.

À défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client dans un délai de 48h suivant la réalisation de la prestation, celle-ci sera réputée conforme à la commande, en quantité et en qualité.

Les prestations à distance pourront être délivrées par le Prestataire depuis tout lieu de son choix, sans restriction ni limitation géographique.